Fonds pour la recherche scientifique

Fonds pour la recherche scientifique

Ce programme est co-financé par l’Union européenne

Appel à Propositions Fonds « Appui à des actions de recherche scientifique »

Ministère des affaires locales et de l’environnement

Agence Nationale de Protection de l’Environnement (ANPE)

——————-
Programme Intégré pour la Dépollution de la Région du Lac de Bizerte – Tunisie
——————
Intitulé de l’appel à proposition : « Appui à des actions de recherche scientifique » Référence de l’appel : AP-RC/2020/ANPE – Lac de Bizerte
——————

Lignes directrices à l’intention des demandeurs Ligne budgétaire : action 5 : Fonds pour la recherche scientifique Financement : budget de l’UE délégué à la BEI-FIV

Date de publication de l’appel :
03 Février 2020 à 12h00
(date et heure de Tunis)

 

Date limite de soumission de la demande complète de subvention :
03 Juin 2020 à 12h:00 
(heure locale) au siège de l’ANPE

Foire aux questions (FAQ) :

Questions-Réponses_AP-RC  (dernière mise à jour le 08 mai 2020)

Questions-Réponses_AP-RC (dernière mise à jour le 13 mars 2020)

Questions-Réponses_AP-RC mis à jour le 27-04-2020

Documents :

Lignes-directrices_Fonds-pour-la-recherche-scientifique 16-04-2020

Corrigendum-date-limite-RC-16-04-2020

Annexe-A_Formulaire-de-demande-de-subvention-16-04-2020

Annexe B_Formulaire du Budget

Annexe C_Fiche entité légale organisations privés

Annexe C_Fiche entité organisme public

Annexe D_Fiche identification financière

Annexe-E_Déclaration-intégrité Modèle-BEI

Annexe F_Déclaration Environnementale (Modèle BEI)

Annexe I_Contrat de subvention-Conditions Spécifiques

Annexe II_Contrat spécifique-Conditions générales

Annexe III_Guide de passation de marchés (BEI)

Annexe IV_Procédures de Passation de marchés

Annexe V_Modèle de Demande de paiement

Annexe VI_Modèle de Rapport narratif FINAL

Annexe VI_Modèle de Rapport narratif INTERM

Annexe VII_Modèle de Rapport financier

Annexe VIII_Transfert de propriété des actifs

Annexe IX_Taux des Perdiems

Annexe X_Information relative au régime fiscal

Annexe XI_Coûts simplifiés (lignes directrices)