

Ce programme est co-financé par l’Union européenne
Appel à Propositions Fonds « Appui à des actions de recherche scientifique »
Ministère des affaires locales et de l’environnement
Agence Nationale de Protection de l’Environnement (ANPE)
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Programme Intégré pour la Dépollution de la Région du Lac de Bizerte – Tunisie
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Intitulé de l’appel à proposition : « Appui à des actions de recherche scientifique » Référence de l’appel : AP-RC/2020/ANPE – Lac de Bizerte
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Lignes directrices à l’intention des demandeurs Ligne budgétaire : action 5 : Fonds pour la recherche scientifique Financement : budget de l’UE délégué à la BEI-FIV
Date de publication de l’appel :
| Date limite de soumission de la demande complète de subvention : |
Foire aux questions (FAQ) :
Questions-Réponses_AP-RC (dernière mise à jour le 08 mai 2020)
Questions-Réponses_AP-RC (dernière mise à jour le 13 mars 2020)
Questions-Réponses_AP-RC mis à jour le 27-04-2020
Documents :
Lignes-directrices_Fonds-pour-la-recherche-scientifique 16-04-2020
Corrigendum-date-limite-RC-16-04-2020
Annexe-A_Formulaire-de-demande-de-subvention-16-04-2020
Annexe C_Fiche entité légale organisations privés
Annexe C_Fiche entité organisme public
Annexe D_Fiche identification financière
Annexe-E_Déclaration-intégrité Modèle-BEI
Annexe F_Déclaration Environnementale (Modèle BEI)
Annexe I_Contrat de subvention-Conditions Spécifiques
Annexe II_Contrat spécifique-Conditions générales
Annexe III_Guide de passation de marchés (BEI)
Annexe IV_Procédures de Passation de marchés
Annexe V_Modèle de Demande de paiement
Annexe VI_Modèle de Rapport narratif FINAL
Annexe VI_Modèle de Rapport narratif INTERM
Annexe VII_Modèle de Rapport financier
Annexe VIII_Transfert de propriété des actifs