Fonds pour la recherche scientifique – EcoPact Bizerte

Fonds pour la recherche scientifique

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Fonds pour la recherche scientifique

Fonds pour la recherche scientifique

Ce programme est co-financé par l’Union européenne

Appel à Propositions Fonds « Appui à des actions de recherche scientifique »

Ministère des affaires locales et de l’environnement

Agence Nationale de Protection de l’Environnement (ANPE)

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Programme Intégré pour la Dépollution de la Région du Lac de Bizerte – Tunisie
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Intitulé de l’appel à proposition : « Appui à des actions de recherche scientifique » Référence de l’appel : AP-RC/2020/ANPE – Lac de Bizerte
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Lignes directrices à l’intention des demandeurs Ligne budgétaire : action 5 : Fonds pour la recherche scientifique Financement : budget de l’UE délégué à la BEI-FIV

Date de publication de l’appel :
03 Février 2020 à 12h00
(date et heure de Tunis)

Date limite de soumission de la demande complète de subvention :
03 Juin 2020 à 12h:00
(heure locale) au siège de l’ANPE

Foire aux questions (FAQ) :

Questions-Réponses_AP-RC (mis à jour le 21-05-2020)

Questions-Réponses_AP-RC (dernière mise à jour le 08 mai 2020)

Questions-Réponses_AP-RC (dernière mise à jour le 13 mars 2020)

Questions-Réponses_AP-RC mis à jour le 27-04-2020

Documents :

Lignes-directrices_Fonds-pour-la-recherche-scientifique 16-04-2020

Corrigendum-date-limite-RC-16-04-2020

Annexe-A_Formulaire-de-demande-de-subvention-16-04-2020

Annexe B_Formulaire du Budget

Annexe C_Fiche entité légale organisations privés

Annexe C_Fiche entité organisme public

Annexe D_Fiche identification financière

Annexe-E_Déclaration-intégrité Modèle-BEI

Annexe F_Déclaration Environnementale (Modèle BEI)

Annexe I_Contrat de subvention-Conditions Spécifiques

Annexe II_Contrat spécifique-Conditions générales

Annexe III_Guide de passation de marchés (BEI)

Annexe IV_Procédures de Passation de marchés

Annexe V_Modèle de Demande de paiement

Annexe VI_Modèle de Rapport narratif FINAL

Annexe VI_Modèle de Rapport narratif INTERM

Annexe VII_Modèle de Rapport financier

Annexe VIII_Transfert de propriété des actifs

Annexe IX_Taux des Perdiems

Annexe X_Information relative au régime fiscal

Annexe XI_Coûts simplifiés (lignes directrices)

M. Fathallah Sijilmassi Secrétaire général Union pour la Méditerranée (UpM)

Témoignages

Cette initiative phare est une réussite des efforts de coopération réalisés au sein de la région euro-méditerranéenne en faveur de l’intégration et de la stabilité régionales. La mise en œuvre de cette initiative améliorera directement les conditions de vie de 500 000 personnes et ses conséquences positives se répercuteront sur des millions de citoyens, grâce à l’assainissement de la mer Méditerranée. Le projet permettra également la création de PME et d’opportunités d’emplois pour nos jeunes, ce qui contribuera au développement socio-économique et à la stabilité de notre région.

Mme. Dhekra Gharbi Chargée de l'UGPO Programme Intégré pour la Dépollution de la Région du Lac de Bizerte

Témoignages

Le fonds pour la recherche scientifique est très important, parce que la communauté scientifique mérite un appui et on mérite un appui de leur part aussi afin de comprendre certaines problématiques concernant la dégradation de la lagune. Ils doivent nous permettre, aussi, de voir si les mesures que nous sommes en train de mettre en place sont suffisantes pour atteindre notre objectif final qui sont l’amélioration de la qualité de l’eau et l’analyse de l’écosystème du lac.

Mme. Federica Mogherini Vice-présidente Commission européenne

Témoignages

C’est un bel exemple de comment la lutte contre la pollution et la défense de l’environnement peuvent aider à une croissance socio-économique plus inclusive et soutenable, en offrant de nouvelles opportunités dans les secteurs tels que la pêche, le tourisme écologique, l’agriculture, l’industrie ou l’aquaculture pour les jeunes de la région.